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Outils de Prévention

DUREE : 05 jours

A- REGLEMENTATION REGISSANT L’ACTIVITE HSE :

VII. Décret 05-09 du 08 janvier 2005 relatif aux commissions paritaires et aux proposés à l’hygiène et à la sécurité.
VIII. Loi 88-07 du 26 janvier 1988 relatif à hygiène la sécurité et la médecine de travail.
IX. Décret 93-120 du 15 mai 1993 relatif à l’organisation de la médecine de travail.
X. Décret 05-11 du 08 janvier 2005 fixant les conditions de création, d’organisation et de fonctionnement du service hygiène et sécurité.
XI. Décret 02-427 du 07 décembre 2002 relatif aux conditions d’organisation de l’instruction, de l’information et la formation des travailleurs dans le domaine de la prévention des risques professionnels.
XII. Décret 96-98 du 06 mars 1996 : Déterminant la liste et le contenu des livres et registres spéciaux obligatoires pour les employeurs.

B- ORGANISATION SANTE SECURITE AU TRAVAIL.

V. Service d’hygiène et sécurité HSE

5. Création et Organisation du Service HSE.
6. Attribution du Service HSE.
7. Fonctionnement du service HSE.
8. Dispositions Particulaires du service HSE.

VI. Commission Paritaire D’Hygiène et sécurité. (CPHS)

9. Introduction.
10. Références Législatives.
11. Entreprise concernée.
12. Composition de la Commission Paritaire D’Hygiène et sécurité.
13. Organisation de la commission Paritaire D’Hygiène et sécurité.
14. Réunion de la commission Paritaire D’Hygiène et sécurité.
15. Attribution de la commission Paritaire D’Hygiène et sécurité.
16. Conclusion.

VII. Inspecteur de travail.

3. Rôle de l’inspecteur de travail.
4. Attribution de l’inspecteur de travail.
VIII. les Services de Médecine du Travail.
3. Règlement du Services de Médecine du Travail
4. Rôle du Services de Médecine du Travail.

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